BONSOIR à toutes et tous.
J'ai un agrément pour 2 bébés de moins d'un an et pour 2 enfants de 1 à 6 ans.(4 au total)
Ai-je le droit de faire 3 contrats concernant des bébés de moins d'un an, sachant que je
n'en aurais pas plus de 2 en même temps.
J'espère que vous me comprendrais et que vous saurez me répondre
Contrat pour 3 bébés de moins d'un an ?
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Re: Contrat pour 3 bébés de moins d'un an ?
Bonsoir, oui vous avez le droit puisque vous avez le droit a un agrément de 4 enfants dont 2 de moins d'un an cela veut dire 4enfants maximum "en même temps" dont deux de moins de 1 ans en même temps, mais vous pouvez très bien avoir 6 contrats tant que vous respectez le nbre d'enfants et leur âge comme stipulé sur votre agrément.
Re: Contrat pour 3 bébés de moins d'un an ?
bonsoir,
Tout à fait tant que vous respectez votre agrément et que vous n'avez pas plus de 2 bébés de moins d'un an en même temps.
Cordialement Patricia
Tout à fait tant que vous respectez votre agrément et que vous n'avez pas plus de 2 bébés de moins d'un an en même temps.
Cordialement Patricia
PATRICIA
Re: Contrat pour 3 bébés de moins d'un an ?
Merci à toutes les deux de m'avoir éclairé sur la question,j'avais un doute.