heures supplémentaires

Chantal · Message par **Chantal** » jeu. 02 oct. 2008, 9:58

bonjour ! mes enfants et leur assistante maternelle se posent une question à laquelle je n'ai pu répondre, n'ayant pas d'heures sup avec les enfants que je garde. voilà c'est un contrat enseignant, l'enfant n'est donc pas confié le mercredi. la maman ayant été hospitalisée en urgence un mercredi, l'asmat a bien voulu le garder exceptionnellement et le papa a gardé le bébé le jeudi . le contrat prévoit 37 heures/semaine + 11 h ce mercredi = 48 h. les parents paient bien sûr toutes les heures . les 3 heures au de là de la 45è heure passent-elles en heures majorées puisque les 37 heures n'ont pas été réellement effectuées. merci d'éclairer notre lanterne. ce n'est pas pour la somme que çà représente, c'est pour savoir. merci

Chantal · Message par **Chantal** » ven. 03 oct. 2008, 7:59

quelqu'un peut-il me répondre ????? merci

TATY72 · Message par **TATY72** » ven. 03 oct. 2008, 8:24

Je pense que théoriquement elles devraient être majorées en heures supplementaires, mais dans la pratique puisque les heures n'ont pas été éffectuées, ce serait moi je les mettrais en heures complementaires donc non majorées, surtout qu'il s'agit d'un cas de force majeur.

Message par **Equipe l'Asmat** » lun. 06 oct. 2008, 13:34

Tout à fait, les 45 n'ont pas été effectuées ...
cependant, je pense qu'il faut tout simplement que le parent pose la question à l'as. mat. afin de savoir ce qu'elle pratique.