confirmer moi si c'est OK !! merci

afmu1509 · Message par **afmu1509** » lun. 20 juil. 2009, 22:45

Est ce correcte ?

J'embauche une assistante maternelle depuis sept 2008, en avril / mai /juin 2009 elle a été en congé mat . Sur la période de sept 2008 au 31/05/09 a acquis 22.5 jours de CP.

Mon souci est ainsi : Quand nous avons établit le contrat dans la mensualisation fut : 52 semaines - 9 semaines CP des parents + CP de l'assistante maternelle = 48 semaines ( ses CP lui sont payés dans la mensu.). Elle a pris une semaines en nov en même temps que nous ( 6 jours ) , une en décembre en même temps que nous ( 5 jours car le 25 décembre ) et une en fevrier en même temps que nous !!! au 31 /05/09 il lui reste donc 5.5 jours à prendre. admettons que le contrat est romptu à ce moment : je n'ai pas à regler ses CP étant donnés qu'ils sont inclu ds la mensu ?????

A ce jour au 31 /07/09 elle a droit à : 5.5+2.5+2.5=10, 5 jours
En aout elle va prendre 3 semaines ( 17 jours car 15/08) donc sur son bulletin Aout elle sera à moins 4 jours,,, admettons que le contrat est romptu à ce moment suis en droit de recuperer le trop perçu de CP ???

EN esperant avoir ete comprise Merci !!!

severine17 · Message par **severine17** » mar. 21 juil. 2009, 9:46

L'asmat vous a deja répondu sur un post précedent ou vous posez la même question!!!!!!!!!!!!!!

afmu1509 · Message par **afmu1509** » mar. 21 juil. 2009, 13:05

Donc ma question se pose sur : la façon dont la mensualisation est réalisé est -elle conforme ???? En se fiant à la convention j'ai l'impression que ce n'est pas la bonne méthode que nous avons utilisé

severine17 · Message par **severine17** » mar. 21 juil. 2009, 13:15

Bon je ne suis pas sur mais si je comprends bien vous avez oté 9 semaines de cp a vous et ses vacances tombent en meme temps que vous donc les semaines de vacances en meme temps n auraient pas du etre enlevéesc car la si je comprends bien les 3semaines quelle a prisenet ont été enlevées de la mensualisation et cela n'aurait pas du etre le cas vous devez enlever les cp que vous n'avez pas en commun et lui maintenir ses 5 semaines donc lorsqu elles tombent comme vous on n enleve rien. J 'espere que c'est compréhensible, l'asmat corrigera mais je pense que c'est ca

gwen · Message par **gwen** » mar. 21 juil. 2009, 21:58

bonsoir

Si vous avez enlevé les semaines de congé de la mensu, ils ne sont pas payés. Pourquoi avoir enlevé les 5 semaines de l'assitante maternelle si vous avez les meme dates de vacances ?
donc a mon avis vous lui devez ses conges pris et a prendre....
reste a confirmer