Rtt non comptés!!!!!!!!

manori · Message par **manori** » mar. 19 juil. 2005, 21:37

Bonsoir,je souhaiterais savoir si il était possible de négocier (que mon employeur ne compte pas les 11jours de rtt ,ces rtt sont pris quand il y des ponts).Nous avons 5 semaines de congés en commun.Puis je lui proposer de partir sur 47 semaines au lieu de 45 normalement!!!!quand on s'était rencontré début juin ,on avait rajouté les CP(par anticipation)mais en calculant avec les semaines travaillées donc 45semaines ,ça me fait un salaire moins élevé.On partirait donc sur 47semaines *25h/semaine/12=97.91h/mois au lieu de 45 semaines *25h/12=93.75h.Puis- je faire ce calcul là?j'attends vos réponses.MANORI

Message par **Equipe l'Asmat** » mer. 20 juil. 2005, 1:07

manori a écrit :Bonsoir,je souhaiterais savoir si il était possible de négocier (que mon employeur ne compte pas les 11jours de rtt ,ces rtt sont pris quand il y des ponts).Nous avons 5 semaines de congés en commun.Puis je lui proposer de partir sur 47 semaines au lieu de 45 normalement!!!!quand on s'était rencontré début juin ,on avait rajouté les CP(par anticipation)mais en calculant avec les semaines travaillées donc 45semaines ,ça me fait un salaire moins élevé.On partirait donc sur 47semaines *25h/semaine/12=97.91h/mois au lieu de 45 semaines *25h/12=93.75h.Puis- je faire ce calcul là?j'attends vos réponses.MANORI

Vous pouvez négocier ces RTT.
Pour votre calcul le fait de partir sur une année incomplète et de diviser par 12, ne pas oublier de vous faire payer les congés payés en plus sur le salaire du mois de juin.
Et ne pas oublier qu'à la date anniversaire vous aurez acquis vos 5 semaines, il faudra donc partir sur une année complète et les 52 semaines.

manori · Message par **manori** » mer. 20 juil. 2005, 8:16

Vous pouvez négocier ces RTT.
Pour votre calcul le fait de partir sur une année incomplète et de diviser par 12, ne pas oublier de vous faire payer les congés payés en plus sur le salaire du mois de juin.
Et ne pas oublier qu'à la date anniversaire vous aurez acquis vos 5 semaines, il faudra donc partir sur une année complète et les 52 semaines..Merci donc pour la 1ère année ,je peux partir sur 47semaines /12*25=97.91h et à aprtir du mois de juin06 je me fais payer mes 1/12èmepar mois (avec ce calcul je ne peux pas réintégrer mes 5 semaines?????

Message par **Equipe l'Asmat** » mer. 20 juil. 2005, 15:34

Oui vous avez raison :
si vous partez sur 52 - vos 5 semaines non acquises : le salaire est identique sur 12 Mois, puisque vos 5 semaines étaient ôtées.
A La date anniversaire vous repartez sur 52 semaines puisque vous avez acquis vos 5 semaines.

manori · Message par **manori** » mer. 20 juil. 2005, 16:01

[color=red]Oui vous avez raison :
si vous partez sur 52 - vos 5 semaines non acquises : le salaire est identique sur 12 Mois, puisque vos 5 semaines étaient ôtées.
A La date anniversaire vous repartez sur 52 semaines puisque vous avez acquis 5 semaines[/color]A la date anniversaire(fin septembre 2006) je n'aurais pas acquis 5 semaines puisque la période de référence des congés va de juin à mai donc là ce serait: contrat débuté en octobre 2005 à mai 2006= 8 mois*2.5=20 jours de congés payés acquis et non 30 jours,je ne peux pas partir sur 5 semaines à la date d'anniversaire.je procède comment????

manori · Message par **manori** » mer. 20 juil. 2005, 16:06

Oui vous avez raison :
si vous partez sur 52 - vos 5 semaines non acquises : le salaire est identique sur 12 Mois, puisque vos 5 semaines étaient ôtées.
A La date anniversaire vous repartez sur 52 semaines puisque vous avez acquis vos 5 semaines.

je ne pourrais pas avoir acquis 5 semaines de congés à la date d'anniversaire(fin septembre 2006) puisque le contrat débute en octobre 05 donc période de référence des congés(juin 05 à mai 06) donc là ça me fera 8 mois *2.5=20.jours de CP acquis donc je ne peux pas repartir sur 52 semaines .Donnez moi votre avis merci d'avance.

Message par **Equipe l'Asmat** » mer. 20 juil. 2005, 16:10

Cet exemple n'est pas bon si vous garder la réfence de Juin à mai.
IL faut prendre la période de réf. de date à date anniversaire ...

Si vous ne comprenez pas ce principe il vaut mieux partir sur 52 semaines et ôter à chaque fois que vous prenez des congés les jours non acquis.

Optez pour la simplicité.

manori · Message par **manori** » mer. 20 juil. 2005, 20:42

Cet exemple n'est pas bon si vous garder la réfence de Juin à mai.
IL faut prendre la période de réf. de date à date anniversaire ...

Si vous ne comprenez pas ce principe il vaut mieux partir sur 52 semaines et ôter à chaque fois que vous prenez des congés les jours non acquis.

Optez pour la simplicité.

Je croyais qu'il fallait toujours garder la meme periode de référence(juin à mai)et non à la période date d'anniversaire.Ce qui voudrait dire qu'au bout d'un an de contrat je peux rajouter les 5 semaines de congés!!!!!je suis surprise!!

Message par **Equipe l'Asmat** » jeu. 21 juil. 2005, 1:24

Ce sont des contrats de gré à gré ... il suffit d'écrire les accords définis sans léser les parties... Mais encore une fois, faites selon les accords qui vous semblent les mieux adaptés à la situation.

lili51l · Message par **lili51l** » jeu. 21 juil. 2005, 7:10

Je croyais qu'il fallait toujours garder la meme periode de référence(juin à mai)et non à la période date d'anniversaire.Ce qui voudrait dire qu'au bout d'un an de contrat je peux rajouter les 5 semaines de congés!!!!!je suis surprise!!

que se soit pour l'annee complete ou incomplete la periode de reference est toujours la meme pour tous les salaries
du 1er juin 2005 au 31 mai 2006 pour les cp 2006

En année complète (52 semaines, congés assmat compris), le 12 è mois représente la mensu si tous nos congés sont ACQUIS, sinon 10 % de l'année de référence.
la 1ere annee on a jamais acquis ses cp dons qd les parents sont en cp tu deduits les semaines de ta mensu donc tu seras payer que 47 s

En année incomplète (c'est à dire moins de 47 semaines de travail), les CP sont à rajouter à la mensu, soit en 1 fois, soit en plusieurs fois selon la CCN

Message par **Equipe l'Asmat** » jeu. 21 juil. 2005, 7:31

Non Lili la période n'est pas la même pour tous les salariés. Si vous prenez

par exemple les centres hospitaliers la période de référence retenue est de janvier à janvier ...

Il est vrai que le code du travail donne la période de référence de juin à mai ... et c'est celle qui est légale et c'est celle sur laquelle on s'appuiera, en cas de litige pour retrouver des droits à congés etc. Mais encore une fois, rien n'interdit, d'un commun accord de prendre une autre période de référence ...

Message par **Equipe l'Asmat** » jeu. 21 juil. 2005, 7:45

Equipe l'Asmat a écrit :Non Lili la période n'est pas la même pour tous les salariés. Si vous prenez par exemple les centres hospitaliers la période de référence retenue est de janvier à janvier ...

Il est vrai que le code du travail donne la période de référence de juin à mai ... et c'est celle qui est légale et c'est celle sur laquelle on s'appuiera, en cas de litige pour retrouver des droits à congés etc. Mais encore une fois, rien n'interdit, d'un commun accord de prendre une autre période de référence ...

Comme il n'est pas interdit de prendre ses congés au fur et à mesure.

La CCN donne un mode de calcul, en fait elle reprend le code du travail (et heureusement pour le calcul année complète), mais fanchement pour l'année incomplète c'est un peu, beaucoup cafouillis ... vous verrez avec ce système dans un an, lorsque l'on aura des retours, les CP qui seront oubliés ...
Ex. un contrat commencé en 'année incomplète' en septembre, en juin de l'année suivante 1/10ème en juin en plus du salaire mensuel (car qui accepterait de ne recevoir que le 1/12ème ! enfin ou va-t-on ? les as. maternelles ne vont quant même pas faire crédit de leur CP !!!, donc si ce contrat s'arrête pour X raisons en décembre de la même année, si la méthode du 1/12ème a été retenue ... il faudra encore régler les 6 mois non donnés de l'année suivante en CP + les CP de l'année en cours ... et bien, il est évident qu'il y aura beaucoup d'oublis...

Vous devez savoir, également, que si on appliquait à la lettre, la CCN et bien en cas de fratrie, au niveau des CP le parent-employeur pourrait s'étonner d'un calcul très surprenant ! etc.

Alors raisonnons, logique et mathématiques ... et tout le monde s'y retrouvera ... les as. maternelles déjà mensualisées, qui maîtrisent ... qui gèrent les droits à CP avec le parent-employeur sans que personne ne soit lésée, c'est le + important.

On ne va pas passer l'année 2005, là dessus ...
Ce qui est le plus important c'est l'accueil de l'enfant. Alors, un accord est trouvé entre les 2 parties .... les droits à CP sont respectés ... c'est cela qui est important, afin qu'aucune des deux parties n'aient de problème ensuite et que l'accueil ne puisse en patir.

lili51l · Message par **lili51l** » jeu. 21 juil. 2005, 9:26

ok j'ai generalise mais pour les ass mats c'est celle que l'ai indique

et celle dont manori parlait

c'est vrai que le 1/12emois que les ass mats peuvent accorder pour les parents est un credit

et que ce n'est pas la meilleur solution
si le contrat est rompu avant il faudra faire la régularisation des CP dus de la période + celle en cours un sacre note pour les parents mais a eux de mettre cet argent de cote
et aux ass mat de bien comprendre leur contrat

manori · Message par **manori** » jeu. 21 juil. 2005, 9:44

en fait pour ce qui est des 1/12ème c'est le relais de ma ville qui me dit de préconise ce calcul des CP.Je ne sais plus du tout quoi faire donc pour mon contrat commencé en octobre 05, vous feriez quel calcul???c'est pareil,j'ai un contrat enseignant commencé en sept 04'ancienne méthode)42 semaines lissage en aout et 10%des cp en aout.Comment je fais pour me mettre en conformité avec la ccn.Je calcule les semaines programmées et je rajoute mes 1/12ème chaque mois de sept 05 à aout 06(ce que me dit le relais de faire!!!!!JE SUIS COMPLETEMENT PERDUEc'est vrai qu'avec les 1/12ème ce n'est bpas du tout évdent!!!!!

Rtt non comptés!!!!!!!!

Rtt non comptés!!!!!!!!

Re: Rtt non comptés!!!!!!!!