J'ai besoin qu'on m'éclaire sur les droits et obligations liés au contrat avec la nounou de ma puce
. Je l'ai embauchée le 1er septembre 2009. Tout se passe bien chez elle depuis ce jour là.
Ma fille aura 3 ans début novembre. Il y a quelques mois, nous avons commencé à parler de l'entrée à l'école. Je lui avait, effectivement dis qu'elle pourrait continuer a l'avoir les après-midi en septembre octobre. Elle m'a parlé que je pourrais faire un contrat périscolaire à partir du 1er novembre. A ce moment la, je lui avait demandé si je devais modifier quelque chose ou pas pour le contrat vu qu'elle allait aller à l'école, elle m'avait répondu que non car j'avais la prestation de la caf jusqu'au 3 ans, c'est ce qu'aurait avancé l'asmat.
Depuis peu j'ai eu un arrêt de travail (j'attends un heureux évènement et quelques ptits soucis po du tout prévu
), je me suis donc penchée sur la question d'un éventuel avenant dès septembre par rapport a la diminution d'heures (qui me paraissait logique)... Je lui en ai parlé il y quelques jours et lui ai dis que je me renseignerai au ram juste pour information, qu'elle a trouvé normal. La ou je suis embêtée, c'est quant j'ai parlé de cette modification de contrat, elle m'a dit qu'elle avait refusé une garde d'enfant. Par ailleurs, elle m'a prévenu qu'il fallait pas que je m'étonne par rapport au RAM. Il ne dirait pas la même chose que l'asmat. Elle m'a expliqué que d'après l'ASMAT, pas besoin de modifier le contrat. Hier soir j'ai donc appelé le ram pour me renseigner. Il m'ont donc dit que je pouvais proposer un avenant au contrat pour diminuer le nombre d'heure de garde étant donné que ma fille rentré à l'école dès début septembre. Il m'ont également expliqué que de toute façon les assistantes maternelle savaient que lorsqu'il y avait une entrée à l'école, il y avait forcement renégociation de contrat 
... Que je n'avais pas le droit la payé un mois entier alors qu'elle n'y serait même la moitié du temps. Je suis vraiment perdue et je veux pas d'histoire et sais plus trop quoi faire... Toutefois, j'ai bien compris que je lui devrai des indemnités de licenciement le jour on on arrêtera le contrat (le souhait de la nourrice au 31/10/2011). je pensais pas que ça allait soulever un tel problème. Merci beaucoup pour vos conseils, informations, réponse. J'ai découvert le site de FEPEM qui m'a l'air bien clair sur les contrats. Que pensez de tout ça?
Désolé si c'est un peu long
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