mensualisation

emv.desmots · Message par **emv.desmots** » mar. 12 déc. 2006, 11:00

Bonjour,
je suis employeur d'une assistante maternelle et j'aurais voulu un renseignement.
le contrat actuel (mensualisation), le ctrat a debute le 01/12/2004.il est fait sur une base de 47 semaines (5 sem de rtt).
soit 47sem/12 = 3,92 * 5jrs = 19,58 jrs/mois.
mais a la rentree de septembre 2007 mon enfant ira a l'ecole, et donc il n'ira plus chez sa nourrice que les mercredis et les vacances scolaires.
doit-on recalculer la base du nbre de jours/mois (c'est a dire diminuer le nbre de semaines) pour la periode couvrant du 01/12/06 au 01/12/07.
Merci par avance de votre reponse.
cordialement

Message par **Equipe l'Asmat** » mer. 13 déc. 2006, 20:01

emv.desmots a écrit :Bonjour,
je suis employeur d'une assistante maternelle et j'aurais voulu un renseignement.
le contrat actuel (mensualisation), le ctrat a debute le 01/12/2004.il est fait sur une base de 47 semaines (5 sem de rtt).
soit 47sem/12 = 3,92 * 5jrs = 19,58 jrs/mois.
mais a la rentree de septembre 2007 mon enfant ira a l'ecole, et donc il n'ira plus chez sa nourrice que les mercredis et les vacances scolaires.
doit-on recalculer la base du nbre de jours/mois (c'est a dire diminuer le nbre de semaines) pour la periode couvrant du 01/12/06 au 01/12/07.
Merci par avance de votre reponse.
cordialement

*
Bonsoir,
Il suffira de refaire une régularisation fin août afin de vérifier que l'as. maternelle ait bien été rémunérée pour tous les jours travaillés.

emv.desmots · Message par **emv.desmots** » jeu. 14 déc. 2006, 9:27

Bonjour,
je m'excuse mais je ne comprends pas votre reponse. Faut-il modifier le contrat ou pas ?

Message par **Equipe l'Asmat** » jeu. 14 déc. 2006, 9:47

En septembre 07, votre enfant ira à l'école, selon vos indications. Etant donné qu'un certain nombre de semaines de RTT sont ôtées, il faudra régulariser fin août les jours payés et travaillés (en fait il faudra vérifier), étant donné qu'en septembre vous ferez un avenant au contrat.

Cependant, si l'as. maternelle et vous mêmes préférez faire un calcul sur une période différente afin que tout soit solder fin août, et repartir sur un nouveau calcul sur une année scolaire, voyez ensemble et notez bien tous vos calculs dans l'avenant au contrat.
bonne journée.

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