Bonjour à tous,
J’aurais besoin de votre aide pour comprendre le calcul du solde de tout compte de mon assistante maternelle.
Contrat
* Début du contrat : 06 janvier 2025
* Fin du contrat : 31 juillet 2026
* Contrat en année complète (52 semaines)
* 50 heures par semaine
* Taux horaire net : 4,05 €
Fonctionnement du contrat
L’assistante maternelle était mensualisée en année complète.
Durant ses congés, son salaire a toujours été maintenu (pas de paiement annuel des congés en juin comme en année incomplète).
En consultant les bulletins Pajemploi, je ne retrouve d’ailleurs aucune ligne correspondant à une indemnité de congés payés versée en supplément du salaire. Les salaires semblent avoir été maintenus pendant les congés.
Congés pris
2025
* Semaine du 3 au 9 mars
* Semaine du 28 avril au 4 mai
* 4 semaines en août
* 1 semaine à Noël
Soit 7 semaines d’absence en 2025.
Les 2 semaines dépassant les 5 semaines de congés ont été déduites de son salaire (congés sans solde).
2026
* 1 semaine en février
* 1 semaine en avril
Ces semaines ont également été prises avec maintien du salaire.
Particularités
Certaines absences pour convenance personnelle (rendez-vous médicaux, etc.) ont également été déduites de son salaire lorsqu’elles avaient lieu.
Le lundi 13 juillet 2026 est également déduit du salaire car elle a souhaité faire le pont.
Ce qui me pose problème
J’ai réalisé une simulation de fin de contrat sur Nounou-top.
Elle indique notamment :
* 28 jours ouvrables acquis sur la période précédente
* 6 jours ouvrables acquis sur la période en cours
Puis une indemnité de congés payés d’environ 1 589,75 € brut.
Une régularisation de salaire d’environ 544,05 € brut est également calculée.
Avec l’indemnité de rupture et les autres éléments, le solde total approche 2 750 €.
Mon interrogation
Ce que je ne comprends pas est le suivant.
L’assistante maternelle :
* est en année complète ;
* a bénéficié du maintien de salaire pendant ses congés ;
* a déjà pris :
* 5 semaines de congés payés en 2025 (les 2 semaines supplémentaires ayant été sans solde),
* puis encore 2 semaines en 2026 (février et avril).
Je ne comprends donc pas pourquoi la simulation semble valoriser 28 + 6 = 34 jours de congés.
Ma question est :
Les 28 jours + 6 jours correspondent-ils uniquement aux droits acquis ou bien au nombre de jours restant réellement à indemniser ?
Car, dans ma logique, les congés déjà pris avec maintien de salaire devraient venir diminuer le nombre de jours restant dus à la rupture.
Je cherche simplement à comprendre le mécanisme afin d’être certain de payer exactement ce qui est dû.
Merci beaucoup à ceux qui pourront m’éclairer.
Besoin d’aide - Solde de tout compte assistante maternelle année complète
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Re: Besoin d’aide - Solde de tout compte assistante maternelle année complète
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cordialement,
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