enfant de 6 ans

taltal · Message par **taltal** » dim. 17 févr. 2008, 17:58

j'acceuille un enfant qui va bientot avoir 6 ans .les parents n'auront plus d'aide de la caf et devront payés de l'urssaf.auront t'ils encore le crédit d'impots de 50% et si oui estce sur tous les salaires versé +partie employeur urssaf. En imaginant 1 contrat sur les vacances scolaires une moyenne de 6 h par jour et 40 jours d'acceuil sur l'année.je calcul comme ca: 40j :12=3.33j/moisx6h=20h a peu près(j'arrondi) .20hx4€=80€ brut 61.91€ net,
la part de l'emplyeur est de32.58€+61.91€=94.49€. je leur coute donc 94.49€ .le crédit d'impots est t'il sur les 94.49 ou sur les 61.91€.ils ont le crédit d'impots ,doivent ils déduire les salaires vervés de leurs impots.j'espere que vous me comprenez.c'est juste a titre de renseignement pour moi et si ils me demende comment sa se passe je saurait quoi répondre. merci d'avance et bon dimanche.

taltal · Message par **taltal** » jeu. 21 févr. 2008, 10:37

juste pour remonter le post,personne pour m'éclairer? domage

tatanounou · Message par **tatanounou** » jeu. 21 févr. 2008, 12:39

Ils doivent déclarer tous tes salaires versés sans IEN (dans la limite de 2300 €) et ils auront droit à un crédit d'impôts de 50 %.
Pour ton contrat en période de vacances, ta mensu sera de :
4€ x 24h/sem x 16 sem /12 = 128 € net

Donc salaire annuel à déclarer 1536 € et crédit d'impôts 768 €

tatanounou · Message par **tatanounou** » jeu. 21 févr. 2008, 17:08

Je viens d'apprendre qu'apparemment, pour les parents d'un enfant de 6 ans ou plus, pas de crédit d'impots pour les parents.
Je t'envoies un MP pour t'en dire plus.

tatanounou · Message par **tatanounou** » jeu. 21 févr. 2008, 17:09

De plus, pour les enfants de - de 6ans, il faut déduire des salaires, les aides de la CAF dont ils ont bénéficié.

soleil53 · Message par **soleil53** » mar. 04 mars 2008, 16:10

bonjour, en clair comment doive faire les parents qui souhaitent conserver leur nounou, au delà des 6 ans. comment cela se passe t il pour eux comme pour nous, financièrement et administrativement ? merci

Message par **Equipe l'Asmat** » mar. 04 mars 2008, 17:44

Certaines CAF, continuent à se substituer aux familles pour régler les charges sal. et pat. directement à l'URSSAF pour les enfants de + 6 ans qui ont un petit frère ou soeur de moins de 6 ans.
Il faut donc que les familles se renseignent directement à la CAF de leur département respectif.

Sinon, il faut que le parent déclare l'enfant de + de 6 ans à l'URSSAF et il règlera ainsi les charges.

soleil53 · Message par **soleil53** » mar. 04 mars 2008, 18:29

dans le cas ou l'enfant n'a pas de frères ou soeurs plus jeune, ils devront régler l'urssaf et pour nous en tant qu'assistante maternelle, compte t il dans notre agrément ? prend t il une place ?

Message par **Equipe l'Asmat** » mar. 04 mars 2008, 19:20

Il ne compte pas dans votre agrément ... mais attention, ce n'est pas pour cela qu'il faut cumuler les accueils des enfants de + 6 ans ...

marie44 · Message par **marie44** » jeu. 20 mars 2008, 11:44

Bonjour,

quelles sont les conditions pour qu'un enfant de + de 6 ans ne rentre plus dans l'agrément d'une ass mat ?

1 - à partir du mois qui suit ses 6 ans et si il n'a pas de frère ou soeur (entre 0 et 6 ans) gardé avec lui donc plus d'aide de la CAF et de prise en charge des cotisations patronales et salariales

2 - à partir du mois qui suit ses 6 ans et même si il a un frère ou une soeur (entre 0 et 6 ans) gardé avec lui donc plus d'aide de la CAF mais maintien de la prise en charge des cotisations patronales et salariales par l'URSSAF/PAJE-EMPLOI (prise en charge maintenue dans mon secteur)

3 - à partir du mois qui suit ses 6 ans sans autres conditions

4 - autre possibilité à laquelle je n'aurai pas pensée...

j'espère que je suis claire...
bonne journée à toutes

Message par **Equipe l'Asmat** » jeu. 20 mars 2008, 19:30

marie44 a écrit :Bonjour,

quelles sont les conditions pour qu'un enfant de + de 6 ans ne rentre plus dans l'agrément d'une ass mat ?

1 - à partir du mois qui suit ses 6 ans et si il n'a pas de frère ou soeur (entre 0 et 6 ans) gardé avec lui donc plus d'aide de la CAF et de prise en charge des cotisations patronales et salariales

2 - à partir du mois qui suit ses 6 ans et même si il a un frère ou une soeur (entre 0 et 6 ans) gardé avec lui donc plus d'aide de la CAF mais maintien de la prise en charge des cotisations patronales et salariales par l'URSSAF/PAJE-EMPLOI (prise en charge maintenue dans mon secteur)

3 - à partir du mois qui suit ses 6 ans sans autres conditions

4 - autre possibilité à laquelle je n'aurai pas pensée...

j'espère que je suis claire...

bonne journée à toutes

L'enfant ne compte plus dans l'agrément le jour de ses 6 ans.

Mais attention, cela ne veut pas dire que vous pouvez accueillir XX enfants de plus de 6 ans ... Il faut être raisonnable.

Snoopy · Message par **Snoopy** » ven. 21 mars 2008, 10:35

bonjour,
un enfant de moins de 6 ans ne compte plus dans l'agrément mais on n'envoie pas le feuillet bleu : avis de fin d'accueil à la pmi. C'est bien ça ?
merci et bonne journée à toute
snoopy

marie44 · Message par **marie44** » ven. 21 mars 2008, 12:09

Bonjour,

encore une question :

sur les conseille du RAM de ma ville, j'ai fait étendre mon agrément 3-6 ans en 3-10 ans. Selon la responsable du RAM, de cette manière, ma petite puce de 6 ans est toujours couverte par mon assurance professionnelle jusqu'à ses 10 ans mais du coup faut-il que je la sorte de mon quota agrément ?

Bonne journée

Marie

Message par **Equipe l'Asmat** » dim. 23 mars 2008, 12:17

marie44 a écrit :Bonjour,

encore une question :

sur les conseille du RAM de ma ville, j'ai fait étendre mon agrément 3-6 ans en 3-10 ans. Selon la responsable du RAM, de cette manière, ma petite puce de 6 ans est toujours couverte par mon assurance professionnelle jusqu'à ses 10 ans mais du coup faut-il que je la sorte de mon quota agrément ?

Bonne journée

Marie

L'agrément est donné part le Président du CG, à partir du moment où l'enfant que vous accueillez est déclaré, c'est à dire qu'il y a des cotisations de versés, cet enfant rentre dans le cadre de votre assurance. Sans modification de votre agrément !

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