regularisation contrat

Snoopy · Message par **Snoopy** » ven. 25 janv. 2008, 11:53

bonjour,

j'accueille un enfant en périscolaire. Avec les parents nous avions établis une mensualistion de sept 2007 à aout 2008 inclus.
Ils attendent un heureux évènement. Donc, Je n'acceuillerais plus l'enfant à compter de mars.
Je dois donc procèder à la régularisation de la mensualisation ?
L'enfant reviendra en novembre 2008 en périscolaire après le congé.
merci d'avance et bonne journée
a bientôt
snoopy

Message par **Equipe l'Asmat** » ven. 25 janv. 2008, 19:25

Oui, la régularisation permet de vérifier que vous n'avez pas travaillé plus de jours que l'on ne vous en a réglés.
Il faut aussi solder les CP.

soleil53 · Message par **soleil53** » sam. 26 janv. 2008, 10:57

bonjour, dans ce cas, faut il rompre le contrat, le soldé tout simplement ou peux t on laisser le contrat en cours. et quel est la différence lorsque c'est l'assistante maternelle qui est quant à elle est en congé de maternité ? merci et bon week end

Message par **Equipe l'Asmat** » sam. 26 janv. 2008, 20:13

soleil53 a écrit :bonjour, dans ce cas, faut il rompre le contrat, le soldé tout simplement ou peux t on laisser le contrat en cours. et quel est la différence lorsque c'est l'assistante maternelle qui est quant à elle est en congé de maternité ? merci et bon week end

Dans l'exemple ci-dessus, le contrat va t être rompu en respectant le préavis et en soldant les CP..
Si on laisse le contrat en cours, le salaire doit être maintenu.

Lorsque l'as. mat. est en congé mat. le contrat cours toujours et l'as. mat. acquière des droits à CP sur la période de congés mater.