remplacement asst malade

sandra · Message par **sandra** » mar. 11 janv. 2005, 0:33

Notre assitante maternelle est en congé maladie pour une durée plus ou moins longue (hernie discale), nous allons employer une autre assistante maternelle. Quel contrat lui fait-on? CDD, CDI? Pouvons-nous faire un contrat de mensualisation avec durée déterminée de 15 jours renouvelables par avenants (suivant les arrêts de travail de notre assistante maternelle qui sont à chaque fois d'une durée de 15 jours)?
Merci d'avance pour votre réponse
Sandra, Fabrice et Ibann

Message par **Equipe l'Asmat** » mar. 11 janv. 2005, 0:52

Il vaut peut être mieux faire un CDI, 15 Jours cela paraît peu pour une hernie discale, non ?
qu'en pensez-vous ?

sandra · Message par **sandra** » mar. 11 janv. 2005, 12:29

C'est vrai que cela peut paraître court 15 jours, seulement c'est une sciatique pour laquelle elle est arrêtée et c'est au cours d'examens qu'ils lui ont trouvé une "petite" hernie discale. Aussi on pensait se baser sur les arrêts de travail de notre assistante pour faire un contrat de "remplacement" pour notre nouvelle assistante maternelle.
Nous serions prêts à faire un contrat en CDI pour la nouvelle. Doit-on préciser qu'il sagit d'un remplacement? Et concernant le préavis de licenciement, comment fait-on car on ne saura qu'au dernier moment si notre assistante maternelle peut reprendre le travail?
Merci d'avance pour votre réponse
Sandra

Message par **Equipe l'Asmat** » mar. 11 janv. 2005, 15:53

Le préavis est à prendre en compte à partir de 2 mois de présence de l'enfant chez l'assistante maternelle s'il est confié au moins 4 Jours semaine, sinon le préavis est de 3 mois si l'enfant est confié moins de 4 Jours semaine.
Pensez vous que l'as. maternelle pourrait ne pas reprendre son travail dans ces délais ?
Si c'est le cas, il vaut mieux faire, effectivement, un autre type de contrat.

Comme vous nous l'indiquez, notez sur le nouveau contrat de travail qu'il s'agit d'un remplacement...

sandra · Message par **sandra** » mar. 11 janv. 2005, 17:49

L e nouveau contrat serait de 2 jours par semaine et ce, pour une durée de 8 heures par jour. Notre assistante maternelle est arrêtée depuis début décembre, les professionnels lui ont parlé d'une durée moyenne de 3 mois afin d'être bien rétabli (cela ferait début mars dans le meilleur des cas).
Quel type de contrat pouvons-nous lui faire? Un CDD avec des avenants qui se baseraient sur l'arrêt de l'assistante maternelle? Un CDI semble difficile vu que dans notre cas il faudrait 3 mois de préavis... Nous souhaitons trouver un accord qui respecte aussi bien la nouvelle assistante maternelle que le bon sens de cette situation qui est, c'est vrai, très particulière.
Merci pour votre aide
Sandra

GUITTET MARTINE · Message par **GUITTET MARTINE** » mer. 12 janv. 2005, 0:04

Tout contrat qui a pour but de remplacer une assistante maternelle en arrêt de maladie ayant un contrat en CDI, ne peut être qu'un contrat en CDD (de date à date en fonction des dates d'arrêts de maladie).

Aucun préavis n'est à observer dans le cas d'un CDD qui prend fin à la date convenue dans le CDD.

Message par **Equipe l'Asmat** » mer. 12 janv. 2005, 19:08

Cela dépend.
En effet, il n'est pas interdit d'employer DEUX assistantes maternelles.
Donc deux CDI.

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remplacement asst malade suite

Repmlacement