<HTML>Non enrichissant veut dire endroit qui ne sert pas a l'évolution de l'enfant ex; magasins, grandes surfaces.
enrichissant = rencontre entre enfants, qui sont parfois organisées par certaines associations comme par exemple "la petite enfance" ou promenade en poussette et surtout le plus important est de prévenir les parents pour le moindre déplacement en voiture.
en ce qui concerne le recommandé, le tampon de la poste fait foi.
d'ailleurs, les 3 mois , c'est date pour date , du 12 au 12. nous espèrons que vous comprenez.
et de toutes façons nous prendrons contact avec l'association par téléphone ou déplacement, pour lui verser la somme exacte que nous lui devons,d'ici quelques jours afin de ne plus en entendre parler.
@+</HTML>
rupture de contrat
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Rouland jean Pierre
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céline
Re: rupture de contrat
<HTML>monsieur ROULAND
je tiens à vous dire que ma fille n'est plus en garde, mais elle continue tout simplement à aller certains après midi voir son ancienne tata puisque c'est elle qui le souhaite, preuve que ma fille si sentait bien, si bien que tous les membres de cette famille font parti de notre cercle d'ami et je ne pense pas que se soit un délit de rester en relation avec son ancienne nourrice! maintenant je ne souhaite plus entrer en contact avec vous sur se site, sur lequel je ne me suis jamais permise de vous interlocuter jusqu'à ce soir!
non différent se feront pour ma part par écrit s'il y a lieu d'en avoir!</HTML>
je tiens à vous dire que ma fille n'est plus en garde, mais elle continue tout simplement à aller certains après midi voir son ancienne tata puisque c'est elle qui le souhaite, preuve que ma fille si sentait bien, si bien que tous les membres de cette famille font parti de notre cercle d'ami et je ne pense pas que se soit un délit de rester en relation avec son ancienne nourrice! maintenant je ne souhaite plus entrer en contact avec vous sur se site, sur lequel je ne me suis jamais permise de vous interlocuter jusqu'à ce soir!
non différent se feront pour ma part par écrit s'il y a lieu d'en avoir!</HTML>
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Rouland jean Pierre
Re: rupture de contrat
<HTML>C'est aussi ce que nous souhaitons.</HTML>
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NELLY
Re: rupture de contrat
<HTML>depuis quand devons prévenir les aprents quand nous prenons notre véhicule avecles enfants , je trouve ça aberrant d'ailleurs j'ai fait lire votre message aux parents avec lequel je trvaille et ils ont trouvé ça comme moi ABERRANT a moins bien sur que vous ne n'aez noter sur le contrat . en ce qui concerne les courses si c'est des courses de la journée nous en avons le droit (sauf encore une fois mention express surle contrat) était ce noté si oui alors votre ass mat a tord ,sinon elle en avait tout a fait le droit .
en ce qui concerne votre courrier recommandé c'est le 11 au soir pour faire moins de 3 mois ;le 12 faisait 3 mois malheureusement je suis rentré dans une polimique entre vous deux .personnement je n'ai aucun problème avec les parents des enfants que j'accueille et il est vrai que je fait beaucoup de choses que certaines collègues ne ferait pas (emmener les enfants chez le médecin, etc) le pb il faut que ce soit dans les 2 sens et que le contrat soit bien fait au départ . a+</HTML>
en ce qui concerne votre courrier recommandé c'est le 11 au soir pour faire moins de 3 mois ;le 12 faisait 3 mois malheureusement je suis rentré dans une polimique entre vous deux .personnement je n'ai aucun problème avec les parents des enfants que j'accueille et il est vrai que je fait beaucoup de choses que certaines collègues ne ferait pas (emmener les enfants chez le médecin, etc) le pb il faut que ce soit dans les 2 sens et que le contrat soit bien fait au départ . a+</HTML>
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céline
Re: rupture de contrat
<HTML>nelly,
bien sur que sur le contrat il n'est nullement précisé dans quelles conditions et pour qu'elle raison je devais prendre ma voiture!ne vous sentez pas gêné pour la polémique, vous ne faisiez que me donnez des conseils!comme vous moi aussi je fais des choses que des collègues ne font pas comme organiser des journées crèpes et gauffres pour mardi gras! mais là encore c'est pour ma part une façon une façon de faire plaisir aux enfants! il est certain qu'a 5 mois ceci ne pas l'éveillé mais voir d'autre enfant je pense que oui!!a+ bonne continuation</HTML>
bien sur que sur le contrat il n'est nullement précisé dans quelles conditions et pour qu'elle raison je devais prendre ma voiture!ne vous sentez pas gêné pour la polémique, vous ne faisiez que me donnez des conseils!comme vous moi aussi je fais des choses que des collègues ne font pas comme organiser des journées crèpes et gauffres pour mardi gras! mais là encore c'est pour ma part une façon une façon de faire plaisir aux enfants! il est certain qu'a 5 mois ceci ne pas l'éveillé mais voir d'autre enfant je pense que oui!!a+ bonne continuation</HTML>
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Maryvonne
Re: rupture de contrat
<HTML>Bonjour Céline,
La date qui figure sur le contrat est la seule valable. A partir de là il faut comptabiliser 3 mois d'accueil pour exiger le préavis de 15 jours.</HTML>
La date qui figure sur le contrat est la seule valable. A partir de là il faut comptabiliser 3 mois d'accueil pour exiger le préavis de 15 jours.</HTML>
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céline
Re: rupture de contrat
<HTML> Bonjour maryvonne
je suis d'accord, alors celà donne quoi si le contrat commence le 12.11.2001? Qu'elle est la date à laquelle, dernier délais, les parents doivent vous dire qu'ils ne vous donnent plus l'enfant? J'essaye tous les jours de joindre quelqu'un de l'association mais la ligne est toujours occupé, comment dois_je faire?
MERCI
céline</HTML>
je suis d'accord, alors celà donne quoi si le contrat commence le 12.11.2001? Qu'elle est la date à laquelle, dernier délais, les parents doivent vous dire qu'ils ne vous donnent plus l'enfant? J'essaye tous les jours de joindre quelqu'un de l'association mais la ligne est toujours occupé, comment dois_je faire?
MERCI
céline</HTML>
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Maryvonne
Re: rupture de contrat
<HTML>Bonsoir Céline,
Lors de votre premier message vous avez indiqué que le contrat que vous avez signé a été conclu le 12 novembre 01.
Vous nous indiquez que le 11 février les parents vous ont signifié qu'il ne vous confieraient plus leur enfant. Il n'y a donc pas de préavis de 15 jours à respecter, cela ne fait pas trois mois échus d'accueil.
Les textes nous informent qu'avant trois mois d'accueil effectués il n'y a pas d'obligation de préavis, de part et d'autre, c'est à dire aussi bien de la part des parents que de l'assistante maternelle. Cela est écrit sur le contrat et signé.
Il est fréquent que des contrats soient interrompus avant cette date butoir. Les 3 mois permettent à l'assistante maternelle aux parents ainsi qu'à l'enfant de s'adapter et aussi de mettre fin rapidement à un accueil qui ne correspond plus ou pas a ce qui été défini au départ. Cela peut être tout simplement dû à une incomptabilité d'humeur.
Bonne soirée.</HTML>
Lors de votre premier message vous avez indiqué que le contrat que vous avez signé a été conclu le 12 novembre 01.
Vous nous indiquez que le 11 février les parents vous ont signifié qu'il ne vous confieraient plus leur enfant. Il n'y a donc pas de préavis de 15 jours à respecter, cela ne fait pas trois mois échus d'accueil.
Les textes nous informent qu'avant trois mois d'accueil effectués il n'y a pas d'obligation de préavis, de part et d'autre, c'est à dire aussi bien de la part des parents que de l'assistante maternelle. Cela est écrit sur le contrat et signé.
Il est fréquent que des contrats soient interrompus avant cette date butoir. Les 3 mois permettent à l'assistante maternelle aux parents ainsi qu'à l'enfant de s'adapter et aussi de mettre fin rapidement à un accueil qui ne correspond plus ou pas a ce qui été défini au départ. Cela peut être tout simplement dû à une incomptabilité d'humeur.
Bonne soirée.</HTML>
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nelly
Re: rupture de contrat
<HTML>bonjour maryvonne
moi ce que je ne comprend pas c'est que sur les contrat de la PMI c'est marqué que dans les 2 cas (avant 3 mois ou après 3 mois) la rupture doit être faite par courrier recommander et son courrier recomandeé elle l'a recu que le 12(postée le 11/2) alors qu'en est il exactement ? est ce la date posté ou la date de première présentation a l'ass mat . céline est dans le même cas de figure qu'était mon amie et dans ce cas elle avait eu droit a ses 15 jours de préavis</HTML>
moi ce que je ne comprend pas c'est que sur les contrat de la PMI c'est marqué que dans les 2 cas (avant 3 mois ou après 3 mois) la rupture doit être faite par courrier recommander et son courrier recomandeé elle l'a recu que le 12(postée le 11/2) alors qu'en est il exactement ? est ce la date posté ou la date de première présentation a l'ass mat . céline est dans le même cas de figure qu'était mon amie et dans ce cas elle avait eu droit a ses 15 jours de préavis</HTML>
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Maryvonne
Re: rupture de contrat
<HTML>Bonjour Nelly,
Envoyer un courrier recommandé est effectivement une protection lorsque l'une des deux parties refuse de reconnaître ce qui a été dit oralement.
Céline ne remet pas en cause la crédibilité des parents puisqu'elle écrit elle même que les parents l'ont prévenu par téléphone et ce avant les 3 mois échus, par rapport à la date ou le contrat a été conclu.
Dans les contrats il est effectivement demandé d'avertir les uns et les autres par recommandé avec A.R., justement pour éviter que l'assistante maternelle ou les parents-employeurs ne puissent pas se rétracter par rapport à une décision.
Mais à partir du moment ou les deux parties sont OK par rapport à la date donnée, le recommandé ne fait que confirmer la conversation téléphonique.
Vous savez que la législation n'oblige pas à faire de contrat écrit pour un contrat à durée indéterminée.
Bien entendu quand on voit tous les problèmes que cela peut poser, même lorsqu'il y a des écrits, alors quand rien n'est défini ... je vous laisse imaginer. Cependant dans le cas d'une embauche sans contrat écrit, si l'on a besoin de se référer aux dates, par ex. comme ci-dessus et bien l'on prend les bulletins de salaire et l'on regarde de date à date.
Passez un bon après-midi.</HTML>
Envoyer un courrier recommandé est effectivement une protection lorsque l'une des deux parties refuse de reconnaître ce qui a été dit oralement.
Céline ne remet pas en cause la crédibilité des parents puisqu'elle écrit elle même que les parents l'ont prévenu par téléphone et ce avant les 3 mois échus, par rapport à la date ou le contrat a été conclu.
Dans les contrats il est effectivement demandé d'avertir les uns et les autres par recommandé avec A.R., justement pour éviter que l'assistante maternelle ou les parents-employeurs ne puissent pas se rétracter par rapport à une décision.
Mais à partir du moment ou les deux parties sont OK par rapport à la date donnée, le recommandé ne fait que confirmer la conversation téléphonique.
Vous savez que la législation n'oblige pas à faire de contrat écrit pour un contrat à durée indéterminée.
Bien entendu quand on voit tous les problèmes que cela peut poser, même lorsqu'il y a des écrits, alors quand rien n'est défini ... je vous laisse imaginer. Cependant dans le cas d'une embauche sans contrat écrit, si l'on a besoin de se référer aux dates, par ex. comme ci-dessus et bien l'on prend les bulletins de salaire et l'on regarde de date à date.
Passez un bon après-midi.</HTML>
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nelly
Re: rupture de contrat
<HTML>merci beaucoup maryvonne pour cette réponse rapide a bientot</HTML>
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céline
Re: rupture de contrat
<HTML>Maryvonne,
bonjour,
je vois que vous écrivez à nelly et vous lui dites justement que dans le contrat il est mentionné qu'il faut un recommandé en AR, vous dites aussi que je ne remet pas en cause la crédibilité des parents car en effet ils se sont permis de me téléphoné un DIMANCHE, chose que je trouve déplacé puisque je l'avais vu le vendredi soir et que là rien ne m'avait été dit, et ce que je veux voir avec vous et je pense que ce serait bien que nous nous rencontrions puisque ces parents m'écrivent sous votre appuit et à mon avis il est bon de savoir exactement ce qui se passent! vous pouvez me contacter au 0663270137 étant sur liste rouge je ne peux vous donner mon numéro fixe mais je vous le communiquerais sans pb par la suite. je vous remercie d'avance car je vous assure qu'heureusement que je suis bien entouré d'amies qui m'ont soutenue sinon aujourd'hui je ferais partie des nombreuses assistantes qui arrête la profession!</HTML>
bonjour,
je vois que vous écrivez à nelly et vous lui dites justement que dans le contrat il est mentionné qu'il faut un recommandé en AR, vous dites aussi que je ne remet pas en cause la crédibilité des parents car en effet ils se sont permis de me téléphoné un DIMANCHE, chose que je trouve déplacé puisque je l'avais vu le vendredi soir et que là rien ne m'avait été dit, et ce que je veux voir avec vous et je pense que ce serait bien que nous nous rencontrions puisque ces parents m'écrivent sous votre appuit et à mon avis il est bon de savoir exactement ce qui se passent! vous pouvez me contacter au 0663270137 étant sur liste rouge je ne peux vous donner mon numéro fixe mais je vous le communiquerais sans pb par la suite. je vous remercie d'avance car je vous assure qu'heureusement que je suis bien entouré d'amies qui m'ont soutenue sinon aujourd'hui je ferais partie des nombreuses assistantes qui arrête la profession!</HTML>
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Maryvonne
Re: rupture de contrat
<HTML>Céline,
Effectivement dans notre contrat nous spécifions que le contrat ne pourra prendre fin que par un licenciement ou une démission.
Nous précisons également que les parties de part et d'autre devront notifier leur décision par lettre recom. avec A.R., cela permet de se protéger.
Dans votre situation, il est bien entendu que l'enfant ne vous a plus été confié avant les 3 mois de travail accompli, et que les parents n'ont fait que confirmer par écrit de ce qu'ils vous avaient informé par communication téléphonique. (nous en avons d'ailleurs discuté par tél.).
Concernant la procédure :
Pour rompre le contrat de travail avec l'assistante maternelle, la procédure est des plus simples.
Si elle est employée depuis moins de trois mois aucune formalité n'est exigée, il suffit de ne plus lui confier l'enfant. (T.S.A.).
Dans tous les cas il est important, lorsqu'il y a litige, de confirmer par recommandé avec A.R..</HTML>
Effectivement dans notre contrat nous spécifions que le contrat ne pourra prendre fin que par un licenciement ou une démission.
Nous précisons également que les parties de part et d'autre devront notifier leur décision par lettre recom. avec A.R., cela permet de se protéger.
Dans votre situation, il est bien entendu que l'enfant ne vous a plus été confié avant les 3 mois de travail accompli, et que les parents n'ont fait que confirmer par écrit de ce qu'ils vous avaient informé par communication téléphonique. (nous en avons d'ailleurs discuté par tél.).
Concernant la procédure :
Pour rompre le contrat de travail avec l'assistante maternelle, la procédure est des plus simples.
Si elle est employée depuis moins de trois mois aucune formalité n'est exigée, il suffit de ne plus lui confier l'enfant. (T.S.A.).
Dans tous les cas il est important, lorsqu'il y a litige, de confirmer par recommandé avec A.R..</HTML>