contrat periscolaire

ici on discute de tout
Répondre
jen53
Messages : 4
Inscription : ven. 04 févr. 2011, 22:08

contrat periscolaire

Message par jen53 » dim. 06 janv. 2013, 19:11

bonjour,

lors du passage de l'enfant à l'école faut il faire un avenant periscolaire avec moins d'heure ou faire un nouveau contrat et toucher les indemnités de fin de contrat ?

Cordialement
aur0_0
Messages : 67
Inscription : mer. 11 juin 2008, 19:12
Localisation : mayenne

Re: contrat periscolaire

Message par aur0_0 » dim. 06 janv. 2013, 22:10

juste un avenant ça suffit,
et l'indemnité de rupture qu'au moment du départ de l'enfant, calculée du 1er jour au dernier jour même si il y a eu changement de mensualisation entre temps.
jen53
Messages : 4
Inscription : ven. 04 févr. 2011, 22:08

Re: contrat periscolaire

Message par jen53 » mer. 09 janv. 2013, 22:40

ok merci , quelqu'un aurait un modele pour un contrat periscolaire?
aur0_0
Messages : 67
Inscription : mer. 11 juin 2008, 19:12
Localisation : mayenne

Re: contrat periscolaire

Message par aur0_0 » jeu. 10 janv. 2013, 15:00

dans ton avenant, il suffit juste de mettre la date de la nouvelle mensualisation, les jours et horaires d'accueil, et donc le nb d'heures mensuel.
et tu notes le détail du calcul de ta mensualisation :
nb d'heures/mois * tarif horaire brut = salaire mensuel brut * 0.7719 = salaire mensuel net
Répondre